par Hannah Lang
WASHINGTON, 8 juin (Reuters) - La Securities and Exchange Commission (SEC) a engagé cette semaine des poursuites contre Coinbase et Binance, deux des plus grandes bourses de cryptomonnaies au monde, les accusant d’avoir contourné ses règles, et d'autres plateformes américaines de cryptoactifs pourraient être dans la ligne de mire du régulateur.
Le gendarme boursier américain accuse Coinbase et Binance d’avoir traité plusieurs cryptomonnaies sans les avoir enregistré en tant que valeurs mobilières.
Ces poursuites élargissent le nombre total de cryptomonnaies que la SEC a explicitement identifiées comme des valeurs mobilières. Or, d’autres plateformes ont permis aux investisseurs américains de négocier ces actifs, comme Kraken, Gemini, Crypto.com et OKCoin, ce qui pose question sur d’éventuelles actions de la SEC à leur égard, selon des cadres du secteur.
"Toutes les bourses américaines doivent désormais savoir qu'elles peuvent faire l'objet de mesures judiciaires si elles autorisent, ou ont autorisé, l'échange de ces actifs", a déclaré Jason Allegrante, directeur juridique et de la conformité chez Fireblocks, un fournisseur d'infrastructure d'actifs numériques.
Coinbase et Binance nient les allégations de la SEC et ont dit vouloir les contester en justice. La SEC n’a pas fait de commentaires.
Le secteur crypto s’est développé dans une zone grise réglementaire, mais la SEC, sous la présidence de Gary Gensler, n'a cessé d'affirmer la compétence de l'agence sur le secteur, arguant que la plupart des cryptoactifs répondent à la définition d'une valeur mobilière et doivent donc être soumis aux mêmes règles strictes de divulgation.
À ce jour, l'agence a intenté plus de 130 procès et décisions concernant les cryptomonnaies, selon les données du cabinet de conseil Cornerstone Research et le site web de la SEC. Dans plusieurs de ces cas, le régulateur a défini des cryptomonnaies spécifiques comme étant des valeurs mobilières.
Avec les poursuites engagées contre Coinbase et Binance cette semaine, cette liste inclut désormais certains actifs populaires, comme solana , cardano ou Polygon.
"Nous ne serions pas surpris de voir de nouvelles poursuites de la part des régulateurs américains, et peut-être du ministère de la Justice, dans les prochaines semaines", indique Scott Freeman, cofondateur de JST Digital, une société de services financiers spécialisée dans les actifs numériques.
Un porte-parole du département de la Justice s'est refusé à tout commentaire.
Les sociétés de cryptomonnaies, dont Coinbase et Binance, contestent l'autorité de la SEC car elles considèrent que de nombreux actifs s'apparentent davantage à des matières premières, et ont demandé à plusieurs reprises aux régulateurs de créer des règles claires plutôt que d'affirmer leur compétence par le biais d'actions coercitives.
"Nous ne listons pas de valeurs mobilières. Pour chaque actif que nous cotons, nos équipes procèdent à des évaluations approfondies des risques et de la sécurité, ce qui inclut un processus juridique et de conformité complet. Nous continuerons à suivre de près cette affaire et d'autres pour trouver des décisions qui feront jurisprudence", a déclaré un porte-parole de Kraken.
Gemini, Crypto.com et OKCoin n'avaient pas répondu dans l'immédiat à une demande de commentaire.
"DESTRUCTION DE L'INDUSTRIE"
Les actions judiciaires engagées cette semaine se dérouleront devant les tribunaux, et leur résolution pourrait prendre des années. Une plainte de la SEC alléguant que l’actif XRP de ripple est une valeur mobilière, par exemple, est en cours depuis plus de deux ans.
Mais quelle que soit l'issue de ces poursuites, elles envoient un signal fort au secteur sur la volonté de la SEC de ne pas relâcher ses efforts, remarquent des cadres du secteur. Si les grands acteurs des cryptomonnaies peuvent lutter contre le gendarme boursier, d'autres plus petits ont dû déposer le bilan à la suite des actions de la SEC, comme la plateforme Beaxy.
"Je ne pense pas que la SEC se soucie nécessairement de gagner ou de perdre devant les tribunaux. Je pense qu'ils s'engagent dans une campagne coordonnée visant de fait à détruire l'économie crypto aux États-Unis", a souligné Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, lors de la Piper Sandler Global Exchange & Fintech Conference à New York mercredi.
S'adressant à CNBC mardi, Gary Gensler a suggéré qu'un bouleversement de l'industrie serait bénéfique pour les investisseurs.
"Je pense que s'il y a une valeur réelle dans ces actifs crypto, alors la conformité renforcera la confiance en eux et le modèle économique des entreprises (du secteur) pourrait changer", a-t-il déclaré.
Selon les analystes de Bernstein, environ 90% des échanges de crypto-monnaies ont déjà lieu en dehors des Etats-Unis. Des cadres du secteurs s’attendent à ce que les plateformes continuent à se développer dans les zones aux réglementations plus favorables.
Coinbase, par exemple, a déjà déclaré envisager de déplacer son siège social en dehors des Etats-Unis.
"J'imagine que d'autres entreprises, effrayées par la tendance actuelle à la réglementation mise en place à travers des poursuites judiciaires, suivront le mouvement", estime Katharine Wooller, directrice de l'unité commerciale de Coincover, un fournisseur d'assurance pour les actifs numériques.
(Reportage Hannah Lang et Susan Heavey à Washington, John McCrank à New York et Michelle Price, version française Corentin Chappron, édité par Blandine Hénault)
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